Avis d’arrêt de travail
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Auteur/autrice : Cerfa LF
Cerfa n°12467*01:Demande d’aide juridictionnelle + Notice explicative
Demande d’aide juridictionnelle
Cerfa 06:Demande de permis de conduire(Cerfa N°14948*01 [ Pdf ])
Permis de conduire
Cerfa n°14948*01
Cerfa n°11630*02 :Demande d’autorisation de transport en vue de relacher dans la nature des spécimen
Demande d’autorisation de transport en vue de relâcher dans la nature des spécimens d’espèces animales protégées
Permet d’obtenir une demande de dérogation pour le transport en vue de relâcher dans la nature de spécimens d’espèces animales protégées
Cerfa n°11629*02:Demande d’autorisation de transport de spécimens d’espèces animales protégées
Demande d’autorisation de transport de spécimens d’espèces animales protégées
Formulaire de demande d’autorisation de transport de spécimens d’espèces animales protégées.
Cerfa n°14881*01:Demande de permis de conduire international
Demande de permis de conduire international
Liasse fiscale 2014 : bareme kilometrique 2014 revalorisé
NOUVEAU BAREME KILOMTRIQUE 2014 REVALORISE – Mise à jour en date du 27 mars 2014
cerfa 14798*01: Demande d’autorisation préalable d’un dispositif
Demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, une pré enseigne ou une enseigne
Descriptif du formulaire:
BIC 2014:Détermination de la valeur ajoutée produite
Régime réel normal
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions