TVA et taxes assimilées
T.V.A
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Étiquette : cerfa liasse fiscale 2014
Cerfa 2029-B-BIS-SD (N° C.E.R.F.A 14595*02) :Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’e
Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’exercice suivant:
Impôts sur les sociétés et contributions
Déclaration de grossesse
Déclaration de grossesse
La prime à la naissance de la prestation d’accueil du jeune enfant (Paje) est une prime versée sous condition de ressources, en fin de grossesse pour préparer l’arrivée de l’enfant. Elle a pour objet de faire face aux dépenses liées à la naissance d’un d’enfant et à son entretien.
Cerfa 2075 (N° C.E.R.F.A 10659*17): Plus ou moins values réalisées en 2013
Plus ou moins values réalisées en 2013
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-NR (N° C.E.R.F.A : 15015*01):Déclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014
Déclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014
Impôt sur le revenu
Cerfa2074-I (N° C.E.R.F.A : 11705*14):Déclaration des plus-values en report d’imposition
Déclaration des plus-values en report d’imposition
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-ETD (N° C.E.R.F.A : 14894*02) :Déclaration « Exit tax » (année du transfert du domicile f
Déclaration « Exit tax » (année du transfert du domicile fiscal)
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-DIR (N° C.E.R.F.A : 13062*08) :Déclarations des + ou – values de cessions de titres (diri
Déclarations des + ou – values de cessions de titres
(dirigeants PME européennes)
Impôt sur le revenu
Notice explicative pour le formulaire de recueil complémentaire cerfa 14948
Notice explicative pour le formulaire de recueil complémentaire
Cerfa n°14948*01 :Notice explicative