Liste des sociétés membres du groupe et des sociétés qui ont cessé d’être membre.
Impôts sur les sociétés et contributions
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Catégorie : Impots sur les sociétés
Cerfa 2029-B-BIS-SD (N° C.E.R.F.A 14595*02) :Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’e
Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’exercice suivant:
Impôts sur les sociétés et contributions
Cerfa 2072-S (N° C.E.R.F.A 10338*17) :Déclaration des sociétés immobilières non soumises à l’impôt s
Déclaration des sociétés immobilières non soumises à l’impôt sur les sociétés
Impôts sur les sociétés et contributions/Impôt sur le revenu
BIC 2014:Détermination de la valeur ajoutée produite
Régime réel normal
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
BIC 2059-C (N° C.E.R.F.A : 10955*16) :Suivi des moins-values à long terme
Suivi des moins-values à long terme
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Cerfa10264*18 :Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait +Notice
Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait
Cette déclaration n° 2342 sert à l’établissement du bénéfice agricole forfaitaire imposable à l’impôt sur le revenu.
Descriptif:
Cerfa 11255*14:Demande de remboursement de crédits de taxes – régime du réel
Demande de remboursement de crédits de taxes – régime du réel
Cerfa 2014 :2058-C (N° C.E.R.F.A : 10953*16)
Cerfa 2014 :2058-C
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
BIC 2014 :2058-B (N° C.E.R.F.A : 10952*16)
BIC 2014 :2058-B
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions