Skip to main content

Cerfa 2041-GJ:Droits d’auteur, salaires

Droits d’auteur, salaires marins pêcheurs, assistants maternels… Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : Imposition des droits d’auteur, salaires des marins pêcheurs, salaires des assistants maternels et des assistants familiaux, salaires du conjoint de l’exploitant ou de l’associé d’une société de personnes. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GJ

Cerfa 2041-GH:Revenus exceptionnels ou d...

Revenus exceptionnels ou différés Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : Revenus exceptionnels ou différés et cas particuliers (indemnité de départ à la retraite ou en préretraite, pécule versé aux footballeurs professionnels, revenu agricole exceptionnel, indemnité compensatrice de délai-congé ou de préavis…). TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GH

Cerfa 2041-GG:Revenus de source étrangèr

Revenus de source étrangère et revenus provenant des collectivités d’outre mer Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Revenus de source étrangère et revenus provenant des collectivités territoriales d’outre-mer. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GG

Cerfa 2041-GD:Frais comptabilité, réduct

Frais comptabilité, réductions d’impôt biens culturels, mécénat, crédits d’impôt Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Frais de comptabilité et d’adhésion à un centre de gestion ou à une association de gestion agréés, réductions d’impôt pour l’acquisition de biens culturels et pour les dépenses de mécénat, divers crédits d’impôt (recherche, […]

Cerfa 2041-GC:Souscriptions capital de P...

Souscriptions capital de PME, FCPI, FIP, intérêts d’emprunt reprise de société Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Souscriptions au capital de PME, souscriptions de FCPI et de FIP, intérêts d’emprunts contractés pour la reprise d’une société. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GC

Cerfa 2041-GB:Options de souscriptions o...

Options de souscriptions ou d’achat d’actions, attrib. actions gratuites, BSPCE Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : options de souscription ou d’achat d’actions (options sur titres), attribution d’actions gratuites, bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) TELECHARGER ICI Cerfa 2041-GB

Cerfa 2041-GA :Déduction du salaire brut

Déduction du salaire brut des intérêts des emprunts Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Déduction du salaire brut des intérêts des emprunts contractés pour souscrire au capital d’une société nouvelle ou d’une SCOP issue d’une société existante et déduction du salaire brut des intérêts des emprunts contractés pour le […]

Cerfa 2042 (N° C.E.R.F.A : 10330*18) :D

Déclaration des revenus Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – La déclaration des revenus permet de déclarer tous les revenus perçus par les membres du foyer fiscal. Elle permet l’établissement de l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Si vous déposez pour la 1ere fois une déclaration de revenus, vous devez aussi compléter le […]

Cerfa 2041-SP (N° C.E.R.F.A : 12483*10)

Compensation des résultats de l’année et suivi des pertes sur cessions de VM Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Ce formulaire à caractère facultatif est destiné à faciliter le calcul des montants de cessions de valeurs mobilières à reporter sur les déclarations des revenus 2042 et 2042 C ainsi que le suivi des […]

Cerfa 2041-GZ:Document d’information sur

Document d’information sur la contribution à l’audiovisuel public Contribution à l’audiovisuel public/Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus de 2014 : Contribution à l’audiovisuel public TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 51109#01

Cerfa 2041-E:Personnes fiscalement domic...

Personnes fiscalement domiciliées hors de France Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – La déclaration 2041-E s’adresse aux usagers résidant hors de France et pouvant être soumises à l’impôt français. Les non-résidents, salariés ou pensionnés, faisant l’objet d’une retenue à la source annuelle peuvent utiliser la déclaration 2041-E-CALC remplissable avec calcul automatique de la […]

N°C.E.R.F.A : 51109#01: Document d’info

Document d’information sur la contribution à l’audiovisuel public Contribution à l’audiovisuel public/Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus de 2014: Contribution à l’audiovisuel public   TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 51109*01

CERFA 12437*09 :Contribution sur les rev...

Contribution sur les revenus locatifs Descriptif du formulaire – La déclaration d’assiette et de paiement du solde de la CRL doit être employée par les sociétés ou groupements non passibles de l’impôt sur les sociétés mais soumis au régime fiscal des sociétés de personnes. – Il accompagne le règlement du solde de CRL dû par […]

N°C.E.R.F.A 11563*12: Contribution sur l

Contribution sur les revenus locatifs Descriptif du formulaire: – La déclaration doit être souscrite par les personnes morales ou les organismes de droit public ou privé dont les revenus ne sont ni passibles de l’impôt sur les sociétés aux taux normal ou réduit, ni soumis au régime fiscal des sociétés de personnes. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa […]

N°C.E.R.F.A 11695*14:Bénéfices agricoles

Bénéfices agricoles-régime réel simplifié-liste des filiales et participations Bénéfices agricoles/Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Le tableau n° 2139-D est uniquement destiné aux personnes morales. Il permet d’indiquer la liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du capital.   […]

Related Posts Plugin for WordPress, Blogger...
 

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer