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Principales modifications entre les millésimes 2015 et 2016 ( 2056 )

Liasse fiscale,  Tableaux annexes : 2065 , les modifications apportées dans le  millésime 2016 les liasses fiscales  BIC  réel normal , tableaux  2050, 2051, 2052, 2053, 2054 Bis, 2055, 2056, 2057, 2058 A, 2058 B, 2058 C, 2058 D, 2059 A, 2059 B, 2059 C, 2059 D, 2059 E, 2059 F, 2059 G 2050 : […]

Liasse fiscale 2016 : Le nouveau millésime ( 2031 ) et la date limite de dépôt

La date dépôt liasse fiscale 2016 tdfc  est le 03/05/2016. Le délai supplémentaire de 15 jours est supprimé. Principales modifications entre les millésimes 2015 et 2016 (Détail des modifications par formulaires) Bénéfice Industriel & Commercial (BIC) 2031 : – Ajout des zones – Cadre Exonérations et Abattements – Option pour le crédit d’impôt outre-mer dans […]

TELECHARGER LIASSE FISCALE 2015 2016 EXCEL

Télécharger la liasse fiscale 2015  formulaires 2065 et 2050-2059: F-IDENTIF Formulaire Imprimé identification déclarant EDI-TDFC 1 2065 Formulaire Impôt sur les sociétés 1 2065BIS Formulaire Impôt sur les sociétés Annexe à la 2065 1 2050 Formulaire Bilan – Actif 1 2051 Formulaire Bilan – Passif avant répartition 1 2052 Formulaire Compte de résultat de l’exercice […]

Cerfa 2061-SD (N° C.E.R.F.A 10250*16) : Sommes versées lors de contrats de location d’emplacements d

Sommes versées lors de contrats de location d’emplacements d’affichage Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Cette déclaration doit être souscrite par les personnes qui effectuent des versements en exécution d’un contrat de publicité sous certaines conditions particulières. TÉLÉCHARGER ICI  

Exil fiscal :Radiographie

D’après la SIPA 587 redevables de l’ISF ont quittés la France en 2012. Un document du fisc dresse le profil des redevables de l’ISF qui ont quitté la France en 2012. Ils ont un patrimoine moyen de plus de 6 millions D’euros. Leur nombre a crû de 20 %. Qui sont ces Français fortunés? D’où proviennent […]

Cerfa 13754*02:Déclaration de cession d’un véhicule+Notice explicative

Déclaration de cession d’un véhicule+Notice explicative. Le certificat de cession doit être rempli par l’ancien propriétaire (le vendeur) et comporter aussi la signature de l’acquéreur. S’il y a plusieurs cotitulaires, chacun doit le signer. L’exemplaire n°1 est destiné à l’acquéreur. L’exemplaire n°2 est remis à la préfecture. L’exemplaire n°3 est conservé par le vendeur. TÉLÉCHARGER […]

Déclaration des revenus 2014 (Notices Bonus)

Déclaration des revenus 2014 Permet de déclarer tous les revenus perçus par les membres du foyer fiscal. Si vous déposez pour la 1ère fois une déclaration de revenus, vous devez aussi compléter le questionnaire joint. Fichier PDF non remplissable Notice 2041 NOTFC Notice 2041 Notice pour remplir votre déclaration de revenus Notice revenus 2013 : […]

Cerfa 2029-B-SD (N° C.E.R.F.A 11662*08):Liste des sociétés membres du groupe et des sociétés qui ont

Liste des sociétés membres du groupe et des sociétés qui ont cessé d’être membre. Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Le formulaire mentionne toutes les sociétés membres du groupe au titre de l’exercice liquidé et les sociétés qui ont cessé d’être membre du groupe au titre de ce même exercice. TÉLÉCHARGER […]

Cerfa 2029-B-BIS-SD (N° C.E.R.F.A 14595*02) :Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’e

Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’exercice suivant: Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Le formulaire mentionne toutes les sociétés membres du groupe et/ou société intermédiaire au titre de l’exercice suivant et les sociétés qui ont cessé d’être membre du groupe et/ou société intermédiaire au titre […]

 

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