Skip to main content

Liasse fiscale 2011: Déclaration 2031 BI

IMPÔTS SUR LE REVENU CATÉGORIE BIC DÉCLARATION 2031 ANNÉE 2011 Télécharger la liasse fiscale 2011 DECLARATION 2031 et ses annexes : cette déclaration concerne les entreprises soumises à l’impot sur le revenu catégorie BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) pour le  régime réel normal ou le régime simplifié. L’option pour la comptabilité super simplifiée ( conséquences […]

Liasses Fiscales : catégories, tableaux

Liasse fiscale 2011 La déclaration des revenus des entreprise TPE et PME dépend de leurs catégorie d’imposition. Si la société est imposée dans le cadre du régime des Bénéfices industrielles et commerciaux BIC , la déclaration se fait sur le formulaire 2031 > Liasse Fiscale : La déclaration IR n° 2031 et annexes bis et […]

Liasse fiscale: Calculer la contributio...

Liasse fiscale: SIMULATEUR POUR LE CALCUL DE LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE (CET) La taxe professionnelle est supprimé depuis le 1er janvier 2010 et remplacé par un nouvel impôt au profit des collectivités territoriales : la Contribution Économique Territoriale (CET). Elle comprend principalement deux taxes : 1- la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) […]

Liasse fiscale CVAE 2011:Déclarer le 1er

CVAE 2011: A payer avant le 15 juin 2011 La déclaration 1329 AC est obligatoire pour les entreprises réalisant plus de 500 000 € de chiffre d’affaire. Télécharger l’imprimé fiscale 1329 AC  >>>>>>>>   (N° C.E.R.F.A : 14044*02) lA NOTICE DE LA CVAE 1329 AC 2011 Liasse fiscale free vous remercie

Liasse fiscale:Acompte de CFE-IFER 2012:...

Acompte de CFE-IFER 2012 :La date limite de paiement reste fixée au 15 juin 2011 La cotisations foncière des entreprises CFE (Cerfa  (1447-M)) doit faire l’objet d’une déclaration  au plus tard le 3 mai 2011 au titre de l’année 2012  avec une mesure de tolérance si la déclaration est souscrite via le site des impôts […]

Liasse fiscale Date limite de dépôt de

Date limite de dépôt de la DES (déclaration européenne de services): Pour les opérations intracommunautaires réalisées en mai 2011, la date limite de la DES est le 14 juin 2011 La direction générale des douanes et droits indirects met à votre disposition plusieurs imprimés CERFA , suivez le lien suivant : www.budget.gouv.fr/themes/douane/formulaires.php Pour  la déclaration […]

Liasse Fiscale : Exonération des auto-e

Les auto-entrepreneurs sont exonérés de la contribution foncière des entreprises (CFE) en 2011 La cotisation fonciere des entreprises fait partie de la contribution économique territoriale (CET) qui a remplacé la taxe professionnelle . Les conditions d’exonération de la CFE pendant une période de deux ans : 1- Avoir opté pour le régime micro-social avant le […]

Liasse fiscale : Télétransmission à la

Télétransmission de la liasse fiscale à la banque de France la télétransmission de la liasse fiscale est devenue simple avec la nouvelle solution mise à disposition par la banque de France. Une solution performante et économique afin de transmettre d’une façon automatisée les  prochaines liasses fiscale. Le service proposé par la banque de France  est […]

Téléchargement de la liasse fiscale n°36

Liasse fiscale attestation n°3666 Liasse fiscale info Impôts.gouv – 20 janvier 2011 Entreprises DGE – Votre attestation fiscale en ligne n°3666Les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA peuvent obtenir en ligne leur attestation fiscale n°3666, demandée pour l’attribution de marchés publics, à partir de leur espace abonné, service «consulter […]

Liasse fiscale : ATTESTATION FISCALE N°

Liasse fiscale n° 3666  notice et attestation  à télécharger Liasse fiscale 3666 :Pour devenir attributaire d’un marché vous devez recevoir des  administrations fiscales un certificats  prouvant que votre  entreprise a satisfait à ses obligations fiscales (article 46 CMP). Un candidat à un marché public ne peut être attributaire d’un marché si il ne fournit pas […]

Liasses Fiscales 2011: dates limites de ...

Date limite de dépôt des déclarations fiscales pour les professionnels est fixée au 3 mai Cette date limite concerne les déclarations suivantes : les sociétés civiles immobilières (SCI) non soumises à l’IS : l’imprimé 2071 pour les SCI visées à l’article 1655 ter du CGI et la 2072 pour les SCI relevant de l’impôt sur […]

Régime Simplifié d’Imposition : (BIC 20

Liasse fiscale 2033: Pour les BIC (Bénéfice Industriel et Commerciaux) en Régime Simplifié d’Imposition (RSI) et à l’Impôt sur le Revenu (IR) : les liasses 2033 A, 2033 B, 2033 C, 2033 D, 2033 E, 2033 F, 2033 G et la déclaration fiscale 2031. télecharger les documents pdf et excel ici liasse-fiscale-2033-2011-bic-rsi liasse-fiscale-2033-notice-2011-bic-rsi et pour […]

Liasse fiscale : Avantages en nature rep...

Fiscalité : avantages en nature 2011 voici les tableaux mis à jour extrait du site de l’Urssaf concernant les avantages en nature 2011 : repas et logement. Avantages en nature repas Date d’effet 1 repas 2 repas 01.01.2011 4,4 8,8 Avantages en nature Logement : Liasse fiscale vous remercie .

Liasse fiscale2011 Réel simplifié

Télécharger Liasse Fiscale 2011 Télécharger La Liasse Fiscale 2011 listes des fichiers PDF et fichiers excel liasse-fiscale-2011-pdf-simplifie-2033-notice liasse-fiscale-2011-pdf-simplifie-2033-b liasse-fiscale-2011-pdf-simplifie-2033-a liasse-fiscale-2011-pdf-simplifie-2033-notice

Liasse fiscale : télécharger bilan pass

Cerfa 2011 liasse 2051 n° 10938*13 – bilan passif avant répartition dans le cadre des Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions chaque societe doit déclarer ses capitaux propres, les dettes réelles et fictives sur ce tableau . Formulaire obligatoire Article 53 A du CGI liasse 2051 à télécharger ici Bilan Passif en […]

LIASSE FISCALE :définition

Défintion de la liasse fiscale : Une liasse fiscale est un ensemble de déclarations fiscales remises par les professionnels (commerçants indépendants au régime réel normal) ou les sociétés soumises à l’IS. La liasse fiscale se compose de deux éléments distincts : * La déclaration elle-même (différente selon le régime fiscal : IS ou Bénéfices Industriels […]

La Liasse Fiscale Info :

La Liasse Fiscale Info: La liasse fiscale facile vous souhaite la bienvenue sur cette espace de partage . Ce site répondra à vos questions comme : -Comment remplir ma liasse fiscale ? -Quels sont les éléments à vérifier avant de l’envoyer aux services des impôts? -Et les champs à remplir obligatoirement? Ce site est à […]

Related Posts Plugin for WordPress, Blogger...
 

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer