Liste des sociétés membres du groupe et des sociétés qui ont cessé d’être membre.
Impôts sur les sociétés et contributions
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Étiquette : imprimé cerfa
Cerfa 2075 (N° C.E.R.F.A 10659*17): Plus ou moins values réalisées en 2013
Plus ou moins values réalisées en 2013
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-NR (N° C.E.R.F.A : 15015*01):Déclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014
Déclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-IMP (N° C.E.R.F.A 13801*06):Déclaration de + ou – values de cessions de titres réalisés p
Déclaration de + ou – values de cessions de titres réalisés par les impatriés
Cerfa2074-I (N° C.E.R.F.A : 11705*14):Déclaration des plus-values en report d’imposition
Déclaration des plus-values en report d’imposition
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-ETD (N° C.E.R.F.A : 14894*02) :Déclaration « Exit tax » (année du transfert du domicile f
Déclaration « Exit tax » (année du transfert du domicile fiscal)
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-DIR (N° C.E.R.F.A : 13062*08) :Déclarations des + ou – values de cessions de titres (diri
Déclarations des + ou – values de cessions de titres
(dirigeants PME européennes)
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074-ABT (N° C.E.R.F.A : 51740*01):Fiche de calcul de l’abattement pour durée de détention des
Fiche de calcul de l’abattement pour durée de détention des titres
Impôt sur le revenu
Cerfa 2074 (N° C.E.R.F.A : 11905*14) :Déclaration des plus ou moins values réalisées en 2013
Déclaration des plus ou moins values réalisées en 2013
Impôt sur le revenu