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Cerfa 2041-GN:Revenus des valeurs et capitaux mobiliers

Cerfa 2041-GN:Revenus des valeurs et capitaux mobiliers

Revenus des valeurs et capitaux mobiliers Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Revenus des valeurs et capitaux mobiliers (RCM) TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GN

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Cerfa 2041-GD:Frais comptabilité, réductions d’impôt biens culturels, mécénat, crédits d’impôt

Cerfa 2041-GD:Frais comptabilité, réductions d’impôt biens culturels, mécénat, crédits d’impôt

Frais comptabilité, réductions d’impôt biens culturels, mécénat, crédits d’impôt Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Frais de comptabilité et d’adhésion à un centre de gestion ou à une association de gestion agréés, réductions d’impôt pour l’acquisition de biens culturels et pour les dépenses de mécénat, divers crédits d’impôt (recherche, […]

N°C.E.R.F.A 12358*09:Déclaration de plus-value sur les cessions de biens meubles et de droits sociaux

N°C.E.R.F.A 12358*09:Déclaration de plus-value sur les cessions de biens meubles et de droits sociaux

 Déclaration de plus-value sur les cessions de biens meubles et de droits sociaux Autres/Droits d’enregistrement et de timbre Descriptif du formulaire: – Ce formulaire est à utiliser par les notaires pour déclarer les plus-values réalisées lors des cessions à titre onéreux de biens meubles ou de parts de sociétés à prépondérance immobilière TÉLÉCHARGER ICI Cerfa […]

N°C.E.R.F.A : 51109#01: Document d’information sur la contribution à l’audiovisuel public

N°C.E.R.F.A  : 51109#01:	Document d’information sur la contribution à l’audiovisuel public

Document d’information sur la contribution à l’audiovisuel public Contribution à l’audiovisuel public/Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus de 2014: Contribution à l’audiovisuel public   TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 51109*01

CERFA 12437*09 :Contribution sur les revenus locatifs du Relevé de solde (art. 234 terdecies CGI)

CERFA 12437*09 :Contribution sur les revenus locatifs du Relevé de solde (art. 234 terdecies CGI)

Contribution sur les revenus locatifs Descriptif du formulaire – La déclaration d’assiette et de paiement du solde de la CRL doit être employée par les sociétés ou groupements non passibles de l’impôt sur les sociétés mais soumis au régime fiscal des sociétés de personnes. – Il accompagne le règlement du solde de CRL dû par […]

N°C.E.R.F.A 11741*14:Bénéfices agricoles-régime réel simplifié-relevé des provisions-crédits d’impôt

N°C.E.R.F.A 11741*14:Bénéfices agricoles-régime réel simplifié-relevé des provisions-crédits d’impôt

BA 2139-E: Bénéfices agricoles/Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Le tableau n° 2139-E permet de suivre les provisions mais également les crédits d’impôt.     TÉLÉCHARGER ICI    Cerfa 11741*14

 

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