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Cerfa 13754*02:Déclaration de cession d’un véhicule+Notice explicative

Cerfa 13754*02:Déclaration de cession d’un véhicule+Notice explicative

Déclaration de cession d’un véhicule+Notice explicative. Le certificat de cession doit être rempli par l’ancien propriétaire (le vendeur) et comporter aussi la signature de l’acquéreur. S’il y a plusieurs cotitulaires, chacun doit le signer. L’exemplaire n°1 est destiné à l’acquéreur. L’exemplaire n°2 est remis à la préfecture. L’exemplaire n°3 est conservé par le vendeur. TÉLÉCHARGER […]

Notice explicative pour le formulaire de recueil complémentaire cerfa 14948

Notice explicative pour le formulaire de recueil complémentaire cerfa 14948

Notice explicative pour le formulaire de recueil complémentaire Cerfa n°14948*01 :Notice explicative Notice pour le formulaire de recueil complémentaire des données nécessaires à l’édition du titre de conduite au format de l’Union européenne.   TÉLÉCHARGER ICI  Le  formulaire  de  recueil  complémentaire  doit  accompagner  systématiquement  toute  demande relative à la délivrance d’un permis de conduire (à l’exception du permis international) quel que soit son mode d’obtention.   il est indispensable à la production du titre sécurisé.  

Cerfa 2041-GR:Travaux dans l’habitation principale

Cerfa 2041-GR:Travaux dans l’habitation principale

Travaux dans l’habitation principale Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : Travaux dans l’habitation principale. Crédit d’impôt en faveur des économies d’énergie et du développement durable, en faveur de l’aide aux personnes. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GR

Cerfa 2041-GQ: BIC : Régimes micro entreprises-BNC ,Régime déclaratif spécial-Autoentrepreneur

Cerfa 2041-GQ: BIC : Régimes micro entreprises-BNC ,Régime déclaratif spécial-Autoentrepreneur

Régimes micro entreprises-BNC,Régime déclaratif spécial-Autoentrepreneur Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Bénéfices industriels et commerciaux : Régime des micro-entreprises, Benéfices non commerciaux : Régime déclaratif spécial, Auto-entrepreneur TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GQ

 

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