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Cerfa 13754*02:Déclaration de cession d’

Déclaration de cession d’un véhicule+Notice explicative. Le certificat de cession doit être rempli par l’ancien propriétaire (le vendeur) et comporter aussi la signature de l’acquéreur. S’il y a plusieurs cotitulaires, chacun doit le signer. L’exemplaire n°1 est destiné à l’acquéreur. L’exemplaire n°2 est remis à la préfecture. L’exemplaire n°3 est conservé par le vendeur. TÉLÉCHARGER […]

Notice explicative pour le formulaire de...

Notice explicative pour le formulaire de recueil complémentaire Cerfa n°14948*01 :Notice explicative Notice pour le formulaire de recueil complémentaire des données nécessaires à l’édition du titre de conduite au format de l’Union européenne.   TÉLÉCHARGER ICI  Le  formulaire  de  recueil  complémentaire  doit  accompagner  systématiquement  toute  demande relative à la délivrance d’un permis de conduire (à l’exception du permis international) quel que soit son mode d’obtention.   il est indispensable à la production du titre sécurisé.  

Cerfa 2041-GR:Travaux dans l’habitation

Travaux dans l’habitation principale Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : Travaux dans l’habitation principale. Crédit d’impôt en faveur des économies d’énergie et du développement durable, en faveur de l’aide aux personnes. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GR

Cerfa 2041-GQ: BIC : Régimes micro entre

Régimes micro entreprises-BNC,Régime déclaratif spécial-Autoentrepreneur Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Bénéfices industriels et commerciaux : Régime des micro-entreprises, Benéfices non commerciaux : Régime déclaratif spécial, Auto-entrepreneur TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GQ

Cerfa 2041-GM:Revenus de locations meubl...

Revenus de locations meublées et autres activités BIC non professionnelles Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : BIC non professionnels : revenus de locations meublées et autres activités BIC non professionnelles. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GM

Cerfa 2041-GK:Souscriptions cinéma, tax

Souscriptions cinéma, taxe additionnelle, investissements forestiers Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Restitution de la taxe additionnelle acquitté à raison des loyers courus du 1/01 au 30/09/98, souscriptions en faveur du cinéma et de l’audiovisuel, investissements forestiers. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GK

Cerfa 2041-GJ:Droits d’auteur, salaires

Droits d’auteur, salaires marins pêcheurs, assistants maternels… Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : Imposition des droits d’auteur, salaires des marins pêcheurs, salaires des assistants maternels et des assistants familiaux, salaires du conjoint de l’exploitant ou de l’associé d’une société de personnes. TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GJ

Cerfa 2041-GH:Revenus exceptionnels ou d...

Revenus exceptionnels ou différés Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire : – Notice revenus 2013 : Revenus exceptionnels ou différés et cas particuliers (indemnité de départ à la retraite ou en préretraite, pécule versé aux footballeurs professionnels, revenu agricole exceptionnel, indemnité compensatrice de délai-congé ou de préavis…). TÉLÉCHARGER ICI Cerfa 2041-GH

Cerfa 2041-GD:Frais comptabilité, réduct

Frais comptabilité, réductions d’impôt biens culturels, mécénat, crédits d’impôt Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Frais de comptabilité et d’adhésion à un centre de gestion ou à une association de gestion agréés, réductions d’impôt pour l’acquisition de biens culturels et pour les dépenses de mécénat, divers crédits d’impôt (recherche, […]

Cerfa 2041-GA :Déduction du salaire brut

Déduction du salaire brut des intérêts des emprunts Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – Notice revenus 2013 : Déduction du salaire brut des intérêts des emprunts contractés pour souscrire au capital d’une société nouvelle ou d’une SCOP issue d’une société existante et déduction du salaire brut des intérêts des emprunts contractés pour le […]

Cerfa 2042 (N° C.E.R.F.A : 10330*18) :D

Déclaration des revenus Impôt sur le revenu Descriptif du formulaire: – La déclaration des revenus permet de déclarer tous les revenus perçus par les membres du foyer fiscal. Elle permet l’établissement de l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Si vous déposez pour la 1ere fois une déclaration de revenus, vous devez aussi compléter le […]

Cerfa10264*18 :Bénéfices de l’exploitati

Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait Cette déclaration n° 2342 sert à l’établissement du bénéfice agricole forfaitaire imposable à l’impôt sur le revenu. Descriptif: TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable) Descriptif: TÉLÉCHARGER ICI (notice)

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