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Principales modifications entre les millésimes 2015 et 2016 ( 2056 )

Liasse fiscale,  Tableaux annexes : 2065 , les modifications apportées dans le  millésime 2016 les liasses fiscales  BIC  réel normal , tableaux  2050, 2051, 2052, 2053, 2054 Bis, 2055, 2056, 2057, 2058 A, 2058 B, 2058 C, 2058 D, 2059 A, 2059 B, 2059 C, 2059 D, 2059 E, 2059 F, 2059 G 2050 : […]

Cerfa 2084-SD (N° C.E.R.F.A 13350*08) :Déclaration relative aux GIE Fiscaux article 39 C II 1 du CGI

Cerfa 2015 :Déclaration relative aux GIE Fiscaux article 39 C II 1 du CGI Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Cette déclaration permet de bénéficier du régime des GIE fiscaux prévu à l’article 39 C du CGI. TÉLÉCHARGER ICI Pour en savoir plus : BIC – Obligations déclaratives – Obligations fiscales et comptables […]

Cerfa 951-SD-NOT (N° C.E.R.F.A 11893*12) :Régime micro – taxe sur la valeur ajoutée – bénéfices industriels et commerciaux

Régime micro – taxe sur la valeur ajoutée – bénéfices industriels et commerciaux Bénéfices Industriels et Commerciaux/T.V.A Descriptif du formulaire: – Régime micro BIC – taxe sur la valeur ajoutée – bénéfices industriels et commerciaux – renseignements relatifs à l’année 2013 1 – Principe de détermination du bénéfice Le bénéfice de l’entreprise est déterminé par […]

Déclaration des revenus 2014 (Notices Bonus)

Déclaration des revenus 2014 Permet de déclarer tous les revenus perçus par les membres du foyer fiscal. Si vous déposez pour la 1ère fois une déclaration de revenus, vous devez aussi compléter le questionnaire joint. Fichier PDF non remplissable Notice 2041 NOTFC Notice 2041 Notice pour remplir votre déclaration de revenus Notice revenus 2013 : […]

BIC 2014:Détermination de la valeur ajoutée produite

Régime réel normal Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: Ce tableau permet de déterminer la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice par l’entreprise et servira, le cas échéant, au calcul de la cotisation minimale ou du plafonnement de la contribution économique territoriale.   TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable ) […]

BIC 2014 n°cerfa 10182*19:Réserve spéciale des plus-values à LT / provisions pour fluctuation des cours

Réserve spéciale des plus-values à LT / provisions pour fluctuation des cours Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif   Ce tableau est destiné à indiquer la situation de la réserve spéciale des plus-values à long terme et à assurer le suivi de la réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours. […]

BIC 2059-C (N° C.E.R.F.A : 10955*16) :Suivi des moins-values à long terme

Suivi des moins-values à long terme Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire – Ce tableau permet le suivi des moins-values à long terme des entreprises soumises à l’impôt sur le revenu ou de celles soumises à l’impôt sur les sociétés. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable )

Cerfa 2014 :2058-C (N° C.E.R.F.A : 10953*16)

Cerfa 2014 :2058-C Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire – Ce tableau est destiné à faire apparaître l’origine et le montant des sommes distribuées ou mises en réserve au cours de l’exercice. Il sert également à détailler divers renseignements. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014 :2058-B (N° C.E.R.F.A : 10952*16)

BIC 2014 :2058-B Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Ce tableau permet de suivre les déficits, les indemnités pour congés à payer et les charges sociales et fiscales correspondantes, les provisions et charges à payer non déductibles pour l’assiette de l’impôt.   TÉLÉCHARGER ICI  (PDF remplissable)

BIC 2014 :2058-A (N° C.E.R.F.A : 10951*16)

BIC 2014 :2058-A Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Ce tableau permet de déterminer le résultat fiscal de l’exercice (bénéfice ou déficit). TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014:2055 (N° C.E.R.F.A : 10172*18)

BIC 2014:2055 Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Ce tableau permet de ventiler les dotations aux amortissements de l’exercice, de connaître les mouvements affectant la provision pour amortissements dérogatoires. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissage)

BIC 2014:2057 (N° C.E.R.F.A : 10950*16)

BIC 2014:2057 Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Ce tableau décrit l’état des échéances des créances et des dettes à la clôture de l’exercice. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014 :2054-BIS (N° C.E.R.F.A : 10171*13)

BIC 2014 :2054-BIS Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire – Les entreprises ayant pratiqué la réévaluation légale de leurs immobilisations amortissables (art.238 bis J du CGI) doivent joindre ce tableau 2054-bis à leur déclaration jusqu’à l’exercice au cours duquel la provision spéciale devient nulle. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014:2056 (N° C.E.R.F.A : 10943*16)

BIC 2014:2056  Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Ce tableau permet de suivre les mouvements des différentes provisions de l’exercice (provisions réglementées, provisions pour risques et charges, provisions pour dépréciation). TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014:2054 (N° C.E.R.F.A : 10169*18)

BIC 2014:2054  Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire – Le formulaire n° 2054 est un tableau comptable qui retrace le mouvement des immobilisations au cours de l’exercice. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014:2050 (N° C.E.R.F.A : 10937*16)

BIC 2014:2050 Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire – Il s’agit d’un tableau comptable qui retrace les mouvements de l’actif immobilisé, l’actif circulant et des comptes de régularisation. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014 :2052 (N° C.E.R.F.A : 10167*18)

 BIC 2014 :2052 Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Le formulaire 2052 est un tableau comptable qui permet de déterminer le résultat comptable de l’exercice. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014:2050-LIASSE (N° C.E.R.F.A : )

BIC 2014:2050-LIASSE Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire – Il s’agit de l’ensemble des tableaux de la liasse fiscale dans le cadre du régime réel normal d’imposition en matière de bénéfices industriels et commerciaux ou d’impôt sur les sociétés. TÉLÉCHARGER ICI

BIC 2014:2051 (N° C.E.R.F.A : 10938*16)

BIC 2014:2051 Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Le formulaire n° 2051 est un tableau comptable où figurent les capitaux propres, les dettes réelles et fictives. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

BIC 2014 :2053 (N° C.E.R.F.A : 10947*16)

BIC 2014 :2053  Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions Descriptif du formulaire: – Le formulaire n° 2053 est un tableau comptable qui permet de déterminer le résultat comptable de l’exercice. TÉLÉCHARGER ICI (PDF remplissable)

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