BA 2139-B (N° C.E.R.F.A : 11146*16)
N°C.E.R.F.A : 11145*16:Bénéfices agricoles – régime réel simplifié d’imposition – bilan simplifié
N°C.E.R.F.A 11144*16 : Bénéfices agricoles – régime réel simplifié d’imposition – déclaration
Cerfa n°14600*01:Déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création de bureaux et loc
Déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création de bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France
Permet le calcul de la redevance due pour la construction de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de stockage, situés en Île-de-France (Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d’Oise et Yvelines).
BIC 2059-C (N° C.E.R.F.A : 10955*16) :Suivi des moins-values à long terme
Suivi des moins-values à long terme
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Cerfa 10867*04:Maison d’habitation
Maison d’habitation
La déclaration modèle H1 a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d’établir leur valeur locative cadastrale.
Cerfa10264*18 :Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait +Notice
Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait
Cette déclaration n° 2342 sert à l’établissement du bénéfice agricole forfaitaire imposable à l’impôt sur le revenu.
Descriptif:
Cerfa 2027-H-SD (N° C.E.R.F.A : 12728*07):Plafonnement des provisions pour dépréciation
Plafonnement des provisions pour dépréciation
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Bénéfices Non Commerciaux/