Souscriptions capital de PME, FCPI, FIP, intérêts d’emprunt reprise de société
Impôt sur le revenu
You are browsing archives for
Étiquette : formulaire cerfa
Cerfa 2041-GB:Options de souscriptions ou d’achat d’actions, attrib. actions gratuites, BSPCE
Options de souscriptions ou d’achat d’actions, attrib. actions gratuites, BSPCE
Impôt sur le revenu
Cerfa 2041-GA :Déduction du salaire brut des intérêts des emprunts
Déduction du salaire brut des intérêts des emprunts
Impôt sur le revenu
N°C.E.R.F.A14968*02:Déclaration de plus-value sur les cessions de terrains à bâtir
Déclaration de plus-value sur les cessions de terrains à bâtir
Autres/Droits d’enregistrement et de timbre
Cerfa 2042 (N° C.E.R.F.A : 10330*18) :Déclaration des revenus
Déclaration des revenus
Impôt sur le revenu
Cerfa 2041-SP (N° C.E.R.F.A : 12483*10) :Compensation des résultats de l’année et suivi des pertes s
Compensation des résultats de l’année et suivi des pertes sur cessions de VM
Impôt sur le revenu
Cerfa 2041-E:Personnes fiscalement domiciliées hors de France
Personnes fiscalement domiciliées hors de France
Impôt sur le revenu
N°C.E.R.F.A 14007*03:IFER – Déclaration au titre de 2014 des sillons kilomètres réservés en 2013
Déclaration au titre de 2014 des sillons kilomètres réservés en 2013
Imposition Forfaitaire des Entreprises de Réseaux
Cerfa 14968*02:Déclaration de plus-value sur les cessions de terrains à bâtir
Déclaration de plus-value sur les cessions de terrains à bâtir
Autres/Droits d’enregistrement et de timbre