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Liasse fiscale 2018 :tableaux A-G 2033

Télécharger la liasse fiscale 2033 feuillet A à G : La liasse-fiscale-2033-2018 – Régime BIC réel simplifié : formulaire N° 10956 Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) Ces déclarations et leurs annexes n° 2031 bis, 2031 ter ou 2065 bis et 2065 ter doivent être accompagnées des tableaux annexes […]

Liasse fiscale 2016 -2017 : bic is tableaux 2050 et 2065

TÉLÉCHARGER LIASSE FISCALE Les principales modifications concernant la liasse fiscale millésime 2017 : le nouveau formulaire 2031 et 2033 LIASSE FISCALE 2031 : Ajout des zones – Prélèvement à la source Produits : subvention d’équipement, indemnités d’assurance compensant la perte élément d’actif immobilisé, produits ou recettes ayant la nature de plus-values définies à l’article 39 […]



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Liasse fiscale 2016 -2017 : bic 2031 et 2033

Les principales modifications concernant la liasse fiscale millésime 2017 : le nouveau formulaire 2031 et 2033 LIASSE FISCALE 2031 : Ajout des zones – Prélèvement à la source Produits : subvention d’équipement, indemnités d’assurance compensant la perte élément d’actif immobilisé, produits ou recettes ayant la nature de plus-values définies à l’article 39 duodecies. Charges : […]

Liasse fiscale 2014 : Bilan simplifié 2033

Liasse fiscale Régime simplifié  2014: 2033  CERFA 10956 *16 La liasse fiscale 2033 A : Bilan Simplifié La liasse fiscale 2033 B : Compte de résultat simplifié de l’exercice en liste La liasse fiscale 2033 C : Immobilisations,  amortissements,  plus values et moins values La liasse fiscale 2033 D : Relevé des provisions –  amortissements […]

LIASSE FISCALE SIMPLIFIEE 2012 A TELECHARGER PDF

LIASSE FISCALE 2033 : REGIME SIMPLIFIE Cette liasse fiscale contient les tableaux suivants: N° 10956 Q 14  –  Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) 2033 A 2012 Bilan simplifié 2033 B  2012 COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L’EXERCICE (en liste) 2033 C 2012 IMMOBILISATIONS – AMORTISSEMENTS – PLUS-VALUES – […]

Liasse fiscale 2033 :tableaux A-G

Télécharger la liasse fiscale 2033 feuillet A à G : liasse-fiscale-2033-2012 Régime BIC réel simplifié : N° 10956 * 14 Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) Ces déclarations et leurs annexes n° 2031 bis, 2031 ter ou 2065 bis et 2065 ter doivent être accompagnées des tableaux annexes : […]

Liasse Fiscale: CVAE EDI – calendrier des échéances 2011-2012

CVAE : Paiement en EDI :  échéanciers 2011 – 2012 10/05/2011 : Solde CVAE 1329-DEF 2010 en EFI 31/05/2011: CVAE  1330  2011 en EDI 15/06/2011: 1er acompte  CVAE 1329-AC 2011 en EDI 15/09/2011: 2eme acompte CVAE 1329-AC 2011 en EDI mai 2012 : SOLDE  CVAE 1329 – DEF 2011 en EDI

Liasse fiscale: Calculer la contribution économique térritoriale (CET)

Liasse fiscale: SIMULATEUR POUR LE CALCUL DE LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE (CET) La taxe professionnelle est supprimé depuis le 1er janvier 2010 et remplacé par un nouvel impôt au profit des collectivités territoriales : la Contribution Économique Territoriale (CET). Elle comprend principalement deux taxes : 1- la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) […]

Liasse Fiscale : La déclaration IR n° 2031 et annexes bis et ter

La déclaration IMPÔTS SUR LE REVENU n° 2031 (et les annexes 2031 bis et ter) Cette déclaration concerne les entreprises passibles de l’impôt sur le revenu dans la catégorie BIC, quel que soit le régime d’imposition (réel normal ou réel simplifié). Liasse fiscale à joindre : Si régime réel normal la liasse fiscale 2050 à […]

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