BA 2139-C (N° C.E.R.F.A : 11693*16)
Bénéfices agricoles/Impôt sur le revenu
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BA 2139-C (N° C.E.R.F.A : 11693*16)
Bénéfices agricoles/Impôt sur le revenu
BA 2139-B (N° C.E.R.F.A : 11146*16)
Bilan simplifié du régime réel simplifié d’imposition
Descriptif
Déclaration du régime réel simplifié d’imposition
Descriptif
Permis de conduire
Cerfa n°14948*01
Réserve spéciale des plus-values à LT / provisions pour fluctuation des cours
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Maison d’habitation
La déclaration modèle H1 a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d’établir leur valeur locative cadastrale.
Affectation des plus-values à court terme, des plus-values de fusion ou d’apport
Ce tableau permet le suivi des plus-values à court terme réalisées au cours de l’exercice et des exercices antérieurs.
Il indique également les plus-values réintégrées dans les résultats des sociétés bénéficiaires des apports.
Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait
Cette déclaration n° 2342 sert à l’établissement du bénéfice agricole forfaitaire imposable à l’impôt sur le revenu.
Descriptif: