Skip to main content

LIASSE FISCALE : LA 2072 SIMPLIFIEE OU C...

QUELLE  LIASSE FISCALE 2072 CHOISIR : COMPLÈTE  OU BIEN SIMPLIFIÉE 2072 s : La société immobilière doit souscrire une déclaration n°2072-S lorsqu’elle • est uniquement constituée d’associés personnes physiques ainsi que des entreprises détenant ces parts dans le cadre de leur activité professionnelle BNC quelque soit leur régime d’imposition, ou les entreprises exerçant une activité […]

LIASSE FISCALE SIMPLIFIEE 2012 A TELECH...

LIASSE FISCALE 2033 : REGIME SIMPLIFIE Cette liasse fiscale contient les tableaux suivants: N° 10956 Q 14  –  Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) 2033 A 2012 Bilan simplifié 2033 B  2012 COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L’EXERCICE (en liste) 2033 C 2012 IMMOBILISATIONS – AMORTISSEMENTS – PLUS-VALUES – […]

Liasse fiscale 2033 :tableaux A-G

Télécharger la liasse fiscale 2033 feuillet A à G : liasse-fiscale-2033-2012 Régime BIC réel simplifié : N° 10956 * 14 Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) Ces déclarations et leurs annexes n° 2031 bis, 2031 ter ou 2065 bis et 2065 ter doivent être accompagnées des tableaux annexes : […]

Liasse fiscale 2012 : le texte de la lo...

Loi de finances 2012 : le texte adopté  le 28/12/2011 Consulter le texte  publiée au Journal Officiel ( JORF n°0301 du 29 décembre 2011 ) ici : sur le site legifrance.gouv.fr Consulter le texte de La loi de finances pour 2012 Télécharger le texte de la loi de finances 2012 Liasse fiscale 2012 vous remercie […]

Liasse fiscale 2012 : Votre attestation ...

ATTESTATION FISCALE 3666 MARCHES PUBLICS Il est possible d’obtenir dans votre espace abonné du site  des impôts  espace abonné, pour toutes les  entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA votre attestation fiscale que les marchés publics vous demandent. Également les attestations de l’Urssaf sont à votre dispositions dans votre espace […]

 

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer