Réserve spéciale des plus-values à LT / provisions pour fluctuation des cours
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Réserve spéciale des plus-values à LT / provisions pour fluctuation des cours
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création de bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France
Permet le calcul de la redevance due pour la construction de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de stockage, situés en Île-de-France (Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d’Oise et Yvelines).
Suivi des moins-values à long terme
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Maison d’habitation
La déclaration modèle H1 a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d’établir leur valeur locative cadastrale.
Affectation des plus-values à court terme, des plus-values de fusion ou d’apport
Ce tableau permet le suivi des plus-values à court terme réalisées au cours de l’exercice et des exercices antérieurs.
Il indique également les plus-values réintégrées dans les résultats des sociétés bénéficiaires des apports.
Bénéfices de l’exploitation agricole – régime du forfait
Cette déclaration n° 2342 sert à l’établissement du bénéfice agricole forfaitaire imposable à l’impôt sur le revenu.
Descriptif:
Premier examen médical prénatal
Il s’agit d’un modèle. Pour effectuer la démarche, utiliser un formulaire original à retirer au guichet.