Skip to main content

Liasse fiscale 2011: Déclaration 2031 BIC IMPOTS SUR LE REVENU

IMPÔTS SUR LE REVENU CATÉGORIE BIC DÉCLARATION 2031 ANNÉE 2011 Télécharger la liasse fiscale 2011 DECLARATION 2031 et ses annexes : cette déclaration concerne les entreprises soumises à l’impot sur le revenu catégorie BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) pour le  régime réel normal ou le régime simplifié. L’option pour la comptabilité super simplifiée ( conséquences […]

Liasse fiscale: télécharger la déclaration 2031 de 2011

Liasse fiscale 2011 : BIC déclaration impôts sur le revenu 2011 Les entreprises dans le revenu est imposé dans la catégorie du régime fiscale BIC (bénéfices industriels et commerciaux) doivent souscrire la déclaration 2031 accompagnée soit des tableaux comptables 2050-2059 G pour le régime réel ou les tableaux 2033 A à G pour le régime […]

Liasses Fiscales : catégories, tableaux et annexes

Liasse fiscale 2011 La déclaration des revenus des entreprise TPE et PME dépend de leurs catégorie d’imposition. Si la société est imposée dans le cadre du régime des Bénéfices industrielles et commerciaux BIC , la déclaration se fait sur le formulaire 2031 > Liasse Fiscale : La déclaration IR n° 2031 et annexes bis et […]

Liasse fiscale excel

Outil fiscal : le bilan et le compte de résultat excel Télécharger ce fichier format excel liasse-fiscale-excel-outils : outils contenant les feuilles suivantes: bilan actif bilan passif compte de résultat variations du compte de résultat tableau d’affectation bilan fonctionnel Ratios Sur les site des impots , vous pouvez telecharger aussi les formulaires 2011. Également sur […]

Liasse Fiscale: CVAE EDI – calendrier des échéances 2011-2012

CVAE : Paiement en EDI :  échéanciers 2011 – 2012 10/05/2011 : Solde CVAE 1329-DEF 2010 en EFI 31/05/2011: CVAE  1330  2011 en EDI 15/06/2011: 1er acompte  CVAE 1329-AC 2011 en EDI 15/09/2011: 2eme acompte CVAE 1329-AC 2011 en EDI mai 2012 : SOLDE  CVAE 1329 – DEF 2011 en EDI

Liasse fiscale: Calculer la contribution économique térritoriale (CET)

Liasse fiscale: SIMULATEUR POUR LE CALCUL DE LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE (CET) La taxe professionnelle est supprimé depuis le 1er janvier 2010 et remplacé par un nouvel impôt au profit des collectivités territoriales : la Contribution Économique Territoriale (CET). Elle comprend principalement deux taxes : 1- la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) […]

Liasse fiscale CVAE 2011:Déclarer le 1er acompte : à payer avant le 15 juin 2011

CVAE 2011: A payer avant le 15 juin 2011 La déclaration 1329 AC est obligatoire pour les entreprises réalisant plus de 500 000 € de chiffre d’affaire. Télécharger l’imprimé fiscale 1329 AC  >>>>>>>>   (N° C.E.R.F.A : 14044*02) lA NOTICE DE LA CVAE 1329 AC 2011 Liasse fiscale free vous remercie

Liasse fiscale:Acompte de CFE-IFER 2012: La date limite de paiement:15 juin 2011

Acompte de CFE-IFER 2012 :La date limite de paiement reste fixée au 15 juin 2011 La cotisations foncière des entreprises CFE (Cerfa  (1447-M)) doit faire l’objet d’une déclaration  au plus tard le 3 mai 2011 au titre de l’année 2012  avec une mesure de tolérance si la déclaration est souscrite via le site des impôts […]

Liasse fiscale Date limite de dépôt de la DES

Date limite de dépôt de la DES (déclaration européenne de services): Pour les opérations intracommunautaires réalisées en mai 2011, la date limite de la DES est le 14 juin 2011 La direction générale des douanes et droits indirects met à votre disposition plusieurs imprimés CERFA , suivez le lien suivant : www.budget.gouv.fr/themes/douane/formulaires.php Pour  la déclaration […]

Liasse fiscale: Report de la DCR au 30 mai 2011 via internet

DCR 2011 : report de la déclaration au 30 mai 2011 comment déclarer en ligne ? Déclaration commune des revenus informe les RSI de vos revenus professionnels qui sont la base de vos cotisations sociales. Pour éviter de cotiser sur des bases forfaitaires , vous devez souscrire cette déclaration DCR au plus tard par internet […]

Déclaration commune des revenus (DCR ) : la date limite de dépôt

La date limite de dépôt de la Déclaration commune des revenus (DCR ) est le 06/05/2011 et par internet le 18/05/2011: Cette déclaration est à souscrire si vous êtes un professionnel non salarié dans les catégories suivantes : – Micro-entreprise -régime spécial BNC – bénéfice imposé selon le régime du bénéfice réel simplifié ou réel […]

Bouclier fiscale :Demande de plafonnement des impôts directs

Liasse fiscale : Bouclier fiscale la demande Demande de plafonnement des impôts directs à hauteur de 50 % des revenus télecharger l’ Imprimé : 2041-DRID (N° C.E.R.F.A : 12774*05)  ici : N° Imprimé : 2041-DRID (N° C.E.R.F.A : 12774*05) Informations pratiques Souscrire une demande de restitution Le contribuable doit, pour bénéficier du plafonnement, être fiscalement domicilié en France au sens […]

Liasse Fiscale : Solde de CVAE 2010 à payer pour le 10 mai 2011

PAIEMENT CVAE 2010 RELEVÉ DE SOLDE reporté au 10 mai 2011 La Direction générale des Finances publiques informe les entreprises du report de la date limite de paiement du solde de la CVAE 2010 Suite à l’intervention du Conseil Supérieur de l´Ordre des Experts-Comptables et afin de permettre aux entreprises d’effectuer leurs démarches dans de […]

Liasse fiscale : Télétransmission à la banque de France

Télétransmission de la liasse fiscale à la banque de France la télétransmission de la liasse fiscale est devenue simple avec la nouvelle solution mise à disposition par la banque de France. Une solution performante et économique afin de transmettre d’une façon automatisée les  prochaines liasses fiscale. Le service proposé par la banque de France  est […]

Liasse fiscale 2011 : Nouveau barème kilométrique revalorisé

Liasse fiscale Barème kilométrique modifié et revalorisé le 14/04/2011 Barème kilométrique modifié et revalorisé le 14/04/2011 voici le lien de la circulaire de la  DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 14 AVRIL 2011 : http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/04/cir_32920.pdf Barème kilométrique automobiles 2010 (*) Puissance administrative <= 5 000 km Kilométrage 5 001 à 20 000 km > […]

Liasse Fiscale : La déclaration IR n° 2031 et annexes bis et ter

La déclaration IMPÔTS SUR LE REVENU n° 2031 (et les annexes 2031 bis et ter) Cette déclaration concerne les entreprises passibles de l’impôt sur le revenu dans la catégorie BIC, quel que soit le régime d’imposition (réel normal ou réel simplifié). Liasse fiscale à joindre : Si régime réel normal la liasse fiscale 2050 à […]

Liasse fiscale : Impôts sur les societés Notice 2032

Liasse fiscale  notice 2032 Au plus tard le 3 mai ou le 18 si déclaration par TDFC Notice de la liasse fiscale du régime réel normal BIC/IS pour bien remplir les imprimés fiscaux nos 2050 à 2059-G Présentation des liasses Les imprimés nos 2050 à 2059-G sont constitués par des liasses de deux ou trois […]

Téléchargement de la liasse fiscale n°3666

Liasse fiscale attestation n°3666 Liasse fiscale info Impôts.gouv – 20 janvier 2011 Entreprises DGE – Votre attestation fiscale en ligne n°3666Les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA peuvent obtenir en ligne leur attestation fiscale n°3666, demandée pour l’attribution de marchés publics, à partir de leur espace abonné, service «consulter […]

Related Posts Plugin for WordPress, Blogger...
 

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer