Bénéfices agricoles-régime réel simplifié-liste des filiales et participations
Bénéfices agricoles/Impôt sur le revenu
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Bénéfices agricoles-régime réel simplifié-liste des filiales et participations
Bénéfices agricoles/Impôt sur le revenu
BA 2139-B (N° C.E.R.F.A : 11146*16)
Bilan simplifié du régime réel simplifié d’imposition
Descriptif
Déclaration du régime réel simplifié d’imposition
Descriptif
Cerfa n°12753*01: formulaire de demande d’acquisition de la nationalité française
À remplir par les candidats à la naturalisation ou à la réintégration dans la nationalité française
Réserve spéciale des plus-values à LT / provisions pour fluctuation des cours
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création de bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France
Permet le calcul de la redevance due pour la construction de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de stockage, situés en Île-de-France (Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d’Oise et Yvelines).
Suivi des moins-values à long terme
Bénéfices Industriels et Commerciaux/Impôts sur les sociétés et contributions
Maison d’habitation
La déclaration modèle H1 a pour objet de recenser les constructions nouvelles et d’établir leur valeur locative cadastrale.