Prélèvements sur les jeux, concours et paris
Autres/T.V.A
You are browsing archives for
Prélèvements sur les jeux, concours et paris
Autres/T.V.A
Selon Stéphane Le Foll, les mauvaises recettes pointées le mercredi 28 mai 2014 par la Cour des comptes ont été anticipées dans la future loi de finances rectificative.
TVA et taxes assimilées
T.V.A
Crédit d’impôt en faveur du remplacement temporaire de l’exploitant agricole
T.V.A
Liste des sociétés membres du groupe et des sociétés qui ont cessé d’être membre.
Impôts sur les sociétés et contributions
Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’exercice suivant:
Impôts sur les sociétés et contributions
Plus ou moins values réalisées en 2013
Impôt sur le revenu
Déclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014
Impôt sur le revenu
Déclaration de + ou – values de cessions de titres réalisés par les impatriés